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Départements de recherche de l'IRJS

Les Départements de Recherche

 

L'IRJS compte 12 départements, dont les activités se déploient en droit privé, en droit public ainsi qu'en droit international (droit des obligations, de la famille et du patrimoine, des affaires et de la finance,  droit public de l’économie, droit international privé, droit fiscal, droit social, droit du procès, droit des assurances, droit de l'immatériel). Chacun aborde les thématiques les plus centrales et actuelles de son domaine, en étroite collaboration avec les professionnels de la branche concernée.

 

 

 JUSTICE ET PROCÈS

Dirigé par le Professeur Emmanuel Jeuland, le Département de Recherche sur la Justice et le Procès est l'équipe d'accueil du Master Recherche «Théorie et procès» et du Master Recherche en sciences sociales de la justice. En 2011-2013, le Département a co-organisé avec le Département d'étude des relations privées internationales (DERPI) un séminaire annuel consacré aux nouvelles formes de coordination des justices étatiques, dont les actes ont été publiés en juillet 2013 aux Éditions de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, dans la collection «Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc».

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 DROIT DE LA FAMILLE ET DU PATRIMOINE

Le département s'est élargi à la rentrée 2011, d'une nouvelle dimension de recherche en droit de la famille et des personnes sous l'instigation de son nouveau directeur. Initialement centré sur les recherches en droit du patrimoine, principalement en droit des sûretés et des biens, la recherche s'ouvre désormais aux questions posées par l'évolution de la famille et des personnes. Les principaux domaines d'expertises du département sont le droit de la famille et des personnes, le droit notarial de la famille (successions, libéralités et régimes matrimoniaux), le droit du patrimoine (sûretés, droit des biens, régime de l'obligation, fiducie).

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 SORBONNE-AFFAIRES / FINANCE 

La recherche du département Sorbonne-Affaires-Finance couvre largement le droit des sociétés, le droit des entreprises en difficulté et des restructurations, le droit de la concurrence et des concentrations, le droit comparé des affaires, le droit international des affaires, le droit européen des sociétés et des procédures d'insolvabilité ainsi que le droit bancaire et des marchés financiers (français et européen).

 

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 DROIT SOCIAL

Fondé par le Professeur Gérard Lyon-Caen, le département a pour domaine d’expertise la totalité du droit social : droit des relations individuelles et collectives de travail, droits européens du travail, droit international du travail et droit du travail international, droit de la protection sociale, RSE, et droit social comparé (Allemagne, États d’Amérique du Sud, Espagne, Etats-Unis, Italie, Pays scandinaves, Royaume-Uni, notamment). Dirigée les Professeurs Pascal LOKIEC et Christine NEAU-LEDUC, l'équipe réunit 19 enseignants-chercheurs.

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 DROIT PRIVÉ

Placé sous la direction des professeurs Patrice Jourdain et Anne Guégan-Lécuyer, le département de droit privé de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne a pour principaux domaines d'expertise le droit privé, et plus particulièrement le droit des obligations, la responsabilité civile générale et les régimes spéciaux (produits défectueux, responsabilité médicale, responsabilité environnementale, accidents de la circulation, etc.), le régime général des obligations civiles et commerciales, l'harmonisation européenne des législations relatives aux obligations, aux droit de la santé et de l'environnement, le droit comparé des obligations, et les sources du droit.

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 DROIT PUBLIC DE L'ÉCONOMIE

Placé sous la direction des professeurs Gérard Marcou et Laurent Vidal, le département de droit public de l'économie a pour principaux domaine d'expertise la régulation judiciaire et extrajudiciaire des activités économiques et le droit de l'économie numérique. Ses activités de recherche portent sur la régulation (les acteurs économiques de la régulation, la restructuration du processus énergétique, le service public de l'énergie dans un contexte de concurrence, les autorités de régulation dans le secteur de l'énergie), l'analyse économique, les contrats administratifs, et le droit de l'économie numérique dans le secteur public.

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 SORBONNE FISCALITÉ

Le champ de recherche du département concerne tout le droit fiscal, interne et international, et les finances publiques et permet  une interaction entre spécialistes de droit privé et de droit public. Le département est codirigé par les Professeurs Ludovic Ayrault, et Daniel Gutmann. L’équipe de recherche comprend 8 enseignants-chercheurs. De janvier 2007 à juin 2012, le département  a réalisé plus de 250 publications, 164 doctorants ont été suivis et 27 thèses ont été soutenues. Le nombre et la qualité des travaux entrepris au sien du Département l'identifient en tant que l'un des principaux pôles français de recherche scientifique en ces domaines.

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 DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DE L'URBANISME

Le SERDEAUT est le siège de l'Association française de droit de l'urbanisme (AFDRU), principal réseau français de recherche en droit de l'urbanisme (J. MORAND-DEVILLER, Présidente, Y. JEGOUZO, Secrétaire général) et de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU). Il joue, à ce titre, une fonction officieuse de tête de réseau. Il est membre fondateur du GRIDAUH (GIP recherche fondé en 1996). A ce titre, il participe à la rédaction et au comité de rédaction de l'ouvrage Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (éd. Le Moniteur) qui paraît chaque année.

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 SORBONNE - ÉTUDE DES RELATIONS PRIVÉES INTERNATIONALES

Placé sous la direction des professeurs Étienne Pataut et Mathias Audit, le SERPI (anciennement DERPI) a pour domaine d'expertise l'ensemble du droit international privé et du droit commercial international. On citera, outre les thèmes récurrents de la théorie générale des conflits de lois, l'européanisation progressive du droit international privé, les problèmes liés à l'immigration et aux conflits de cultures, à l'OMC, ainsi que l'arbitrage international. L'équipe de recherche comprend sept professeurs, quatre maîtres de conférences et plus de quarante doctorants. De 2007 à 2012, le département a réalisé plus de 140 publications, 48 doctorants ont été suivis et 27 thèses ont été soutenues.

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 DROIT PÉNAL

Le département de recherche en Droit pénal a un domaine d’expertise qui couvre la totalité des champs du droit pénal et des sciences criminelles : droit pénal général et spécial, droit pénal des affaires procédure pénale, politique criminelle. Sa notoriété doit beaucoup à l’accent mis sur le droit pénal international et le droit pénal comparé, axes indispensables à la compréhension de la matière pénale à l’heure actuelle. Pendant le prochain contrat quinquennal, le département développera particulièrement ses recherches dans le champ du droit pénal des affaires, notamment dans sa dimension internationale et comparée. 

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 SORBONNE DROIT DE L'IMMATÉRIEL 

Créé en 2015, le DreDIS, Département de recherche en droit de l'immatériel de la Sorbonne a pour principaux domaines d'expertise le droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire artistique et propriété industrielle) ainsi que le droit de l'économie numérique et des nouvelles technologies. La recherche a également vocation à couvrir des matières voisines telles que le droit des médias, les droits de la personnalité ou le droit du marché de l'art. Dirigée par le professeur Tristan AZZI, l'équipe réunit 8 professeurs, 4 maîtres de conférences, 21 doctorants et 6 personnes extérieures. 

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SORBONNE DROIT DES ASSURANCES

Le Département est dirigé par Mme le Professeur Mireille Bacache. L’équipe de recherche, nouvellement constituée réunit déjà une dizaine de chercheurs de Paris 1 ainsi que d’autres Universités. Le champ de la recherche du Département porte sur le droit spécial des assurances ainsi que sur les droits des contrats et de la responsabilité civile qui en constituent les compléments nécessaires. Le champ de la recherche ne se limite pas au droit national mais s’ouvre au droit comparé des assurances ainsi qu’au droit européen de l’assurance.

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Justice et procès

Emmanuel.jeuland@univ-paris1.fr

 

 

 Droit de la famille et du patrimoine

 Anne-Marie.leroyer@univ-paris1.fr

 

 

Sorbonne-Affaires / Finance / Ladef

Bruno.dondero@univ-paris1.fr

 

 

Droit social

Christine.neau-Leduc@univ-paris1.fr

 

 

Droit privé

 Patrice.jourdain@univ-paris1.fr

 Anne.guegan@univ-paris1.fr

 

 

Droit public de l'économie

Gerard.marcou@univ-paris1.fr

Laurent.vidal@univ-paris1.fr

 

 

Sorbonne-Fiscalité

Daniel.gutman@univ-paris1.fr

Ludovic.ayrault@univ-paris1.fr

 

 

Droit de l'environnement, de l'urbanisme et de la construction

Norbert.foulquier@univ-paris1.fr

 

 

Relations privées internationales

Sylvain.bollee@univ-paris1.fr

Etienne.pataut@univ-paris1.fr

 

 

 

Droit pénal

David.chilstein@univ-paris1.fr

 

 

Sorbonne Droit de l'Immatériel

Tristan.azzi@univ-paris1.fr

 

 

 

Sorbonne Droit des Assurances

Mireille.bacache@univ-paris1.fr