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IRJS » Départements de recherche de l'IRJS » Droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme

Droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme

Le département de droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme

Norbert FOULQUIER

Directeurs

M. Norbert FOULQUIER

 

Directrice adjointe

Mme Laurence JEGOUZO

 

 

Domaine scientifique

Le département a établi sa notoriété autour de thématiques scientifiques liées principalement au droit de l’urbanisme, au droit de l’environnement, au droit des propriétés publiques et le logement. Le département est le siège de l’Association française de droit de l’urbanisme qui est le principal réseau français de recherche en droit de l’urbanisme. Il dispose d'une bibliothèque propre.

 

 

L'équipe de recherche et ses réalisations

IL est co-dirigé par M. Norbert FOULQUIER et Mme Laurence JEGOUZO. L’équipe de recherche comprend 20 enseignants-chercheurs et assimilés entre le 1er janvier 2007 et le 30 juin 2012, il a réalisé plus de 350 publications, 30 doctorants ont été suivis et 6 thèses ont été soutenues.

 

 

Rayonnement et attractivité de l'équipe

  • Participation des membres de l’équipe en qualité d’experts auprès des décideurs publics : ville de Paris, conseil régional de l’Ile de France, comité international pour le développement de l’offre de logement, ministère de l’écologie ou auprès d’association : Fondation Abbé Pierre.
  • Participation à des réseaux  scientifiques : Association internationale du droit de l’urbanisme, Groupement de recherche sur l’administration locale et en Europe, Groupement sur les institutions et le droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat.
  • Partenariat avec des universités étrangères : Université Mohamed V de Rabat, Université Sungkyunkivan de Séoul, coopération en cours avec des universités au Brésil, au Japon, en Chine.
  • Forte activité événementielle : Petits- déjeuners-débats, colloques, journées d’études
  • Accueil de 3 Masters et du DESUP Immobilier d'entreprise : Master recherche Droit de l'environnement, Master professionnel Construction, urbanisme, contrats, et Master professionnel Droit du Tourisme.
  • Participation à des actions de formation avec des opérateurs économiques sur des thèmes précis (SORGEM), ou avec des organismes de formation (EFE, ENPC….)
  • Suivi des étudiants en doctorat marocains dans le cadre du programme

 

 

  Les axes de recherche pour le prochain contrat quinquennal (2013-2018)

 

    Le département pour le prochain contrat quinquennal  entend poursuivre dans sa sphère de compétence, en y ajoutant une thématique nouvelle : le tourisme. Dans le cadre de cette thématique il entend s’intéresser plus particulièrement aux aspects immobiliers du développement du tourisme. Il ambitionne de développer ses échanges avec les Ecoles de droit des universités d’Hokkaido et de Waseda au Japon, les universités brésiliennes, et l’Institut chinois du droit de l’environnement.

       

      > Découvrez la dernière évaluation du SERDEAUT par l'AERES (2013)
      (Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur)

       

      > Plus d'informations sur le site internet

       

       

       

        

        Formations rattachées à ce département :

       

       > Master recherche Droit de l'environnement

       > Master professionnel Construction, urbanisme et contrat

       > Master professionnel Droit du tourisme

       > DESUP Immobilier d'entreprise

       

       

        Chercheurs rattachés à ce département :

       

      DROIT DE L'ENVIRONNEMENT :

       

      Pauline ABADIE, MCF à l'université Paris Sud (membre associé)

      Meryem DEFFAIRI, MCF à l'université Paris 2 (membre associé)

      Yves JEGOUZO, Pr émérite, Président de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1993-1998), Conseiller d'Etat en service extraordinaire (2002-2006)

      Jacqueline MORAND-DEVILLER, Pr émérite, ancienne Présidente de l'Association Française de Droit de l'Urbanisme

      Jean-Charles ROTOUILLE, MCF

      Patrick THIEFFRY, Pr associé, Avocat aux barreaux de Paris et de New-York

      François-Guy TREBULLE, Pr agrégé, co-directeur scientifique du Jurisclasseur Environnement et développement durable

      Christophe SANSON, MCF, ancien Conseiller du Ministre de l'Environnement (affaires juridiques et bruit), Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine

      Marta TORRE-SCHAUB, Chargée de recherche au CNRS (membre associé)

       

       

      DROIT DE L'AMENAGEMENT, DU PATRIMOINE CULTUREL ET DE L'URBANISME :

       

      Pierre-Etienne BOUILLOT, MCF, AgroParisTech, chercheur sous convention d'accueil au SERDEAUT

      Etienne FATOME, Pr émérite, Directeur du GRIDAUH

      Charles FROGER, MCF à l'université Paris 1

      Soazic MARIE, MCF à l'université Paris Est Créteil (membre associé)

      Fabrice MELLERAY, Pr agrégé

      Olivier MILHAC, MCF, notaire

      Sophie NICINSKI, Pr agrégé

      Rozen NOGUELLOU, Pr agrégé

      Louis de REDON, MCF, AgroParisTech

      Frédéric ROLIN, Pr agrégé à l'université Paris 11 (membre associé)

      Fanny TARLET, MCF

      Gaël THEVENOT, Inspectrice de la santé publique vétérinaire (ISPV), AgroParisTech, chercheur sous convention d'accueil au SERDEAUT

      Seydou TRAORE, MCF à l'université de Reims (membre associé)

      Caroline VISTE-MARTIN, Inspectrice de santé publique vétérinaire (ISPV), AgroParisTech, chercheur sous convention d'accueil au SERDEAUT

       

       

      DROIT DU LOGEMENT :

       

      Alice FUCHS-CESSOT, MCF à l'université Paris 8 (membre associé)

      Norbert FOULQUIER, Pr agrégé, co-directeur du SERDEAUT

       

       

      DROIT DU TOURISME :

       

      Laurence JEGOUZO, MCF, Ancien conseiler juridique du Ministre en charge du Tourisme, Avocate au Barreau de Paris

      Christophe LACHIEZE, Pr agrégé à l'université Paris 8 (membre associé)

       

       

        Allocataires, ATER, Docteurs :

       

      Eléonore CHIROSSEL

      Isabelle HASQUENOPH, pré-doctorante - ENS

      Pauline MARCANTONI

      Kwangjin MOON

      Igor SPORCH

      Inès LAMOURI