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IRJS » Départements de recherche de l'IRJS » Droit de l'immatériel

Droit de l'immatériel

Le département Sorbonne-Droit de l'immatériel

 

 

 

 

Directeur
M. Tristan AZZI

 

 

 

 

 

 

Domaine scientifique

Le Département de recherche en droit de l’immatériel de la Sorbonne a pour principaux domaines d’expertise le droit de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle) ainsi que le droit de l’économie numérique et des nouvelles technologies. La recherche a également vocation à couvrir des matières voisines telles que le droit des médias, les droits de la personnalité ou le droit du marché de l’art.

 

 

 

L'équipe de recherche et ses réalisations

 

Créé en 2015, le Département de recherche en droit de l’immatériel de la Sorbonne est dirigé par le professeur Tristan Azzi. L’équipe réunit 8 professeurs, 4 maîtres de conférences, 13 doctorants et 4 personnes extérieures.

 

Le Département a organisé ou coorganisé plusieurs colloques et conférences depuis sa création :

 

  • Les modes de financement de la création dans le domaine des arts graphiques et plastiques, colloque de l’Association du Master Marché de l’art (AMMA), 10 juin 2016.
  • Les comités d’artistes, aspects juridiques, colloque en partenariat avec l’Institut Art & Droit, 11 mai 2016.
  • L’expertise en communication au service de la justice, colloque en partenariat avec l’Association pour la vulgarisation de l’information juridique et l’éducation au droit (AVIJED) et EDUCALOI, organisme québécois ayant pour objet l’amélioration de l’accès au droit, 4 février 2016.
  • « Présentation et actualité de l’ADAGP (Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques) », conférence donnée par M.-A. Ferry-Fall, directrice générale de l’ADAGP, 11 décembre 2015.
  • Actualité de la propriété intellectuelle, colloque de l’Association pour la propriété industrielle et artistique (APIA), 24 juin 2015.
  • L’imprimeur 3D : créateur ou contrefacteur ?, colloque du Master 2 Droit du commerce électronique et de l’économie numérique, 4 juin 2015

 

 

Le Département a également été impliqué dans plusieurs manifestations transversales organisées par l’IRJS :

 

  • Trois « matinales » organisées par l’IRJS et le réseau d’avocats GESICA : Quelle régulation du marché des données pour 2016 ? (30 mars 2016) ; L’impression 3D : regards de droit privé (15 octobre 2015) ; La lutte contre les cyber-délits (4 mars 2015).
  • Les travaux du groupe de recherche piloté par l’IRJS sur L’effectivité du droit face à la puissance des géants de l’internet.
  • Le 7e forum du réseau TEE (Trans Europe Experts), coorganisé par l’IRJS, ayant pour thème Les enjeux juridiques européens autour de l’agenda numérique 2020 (21 mars 2016)

 

 

 

   Rayonnement et attractivité de l'équipe

 

  • Organisation ou coorganisation de colloques et de conférences (v. supra).
  • Implication dans plusieurs manifestations transversales nationales et internationales organisées par l’IRJS (v. supra).
  • Accueil de 6 masters de l’Ecole de droit de la Sorbonne : Master 2 recherche Propriétés industrielle et artistique, Master 2 professionnel Droit et gestion de l’audiovisuel, Master 2 professionnel Droit des créations numériques, Master 2 professionnel Droit du commerce électronique et de l’économie numérique, Master 2 professionnel Marché de l’art, Master 2 professionnel Droit du numérique Administration-Entreprise.
  • Publications nombreuses des membres du Département, en France et à l’étranger, dans tous les champs du droit de l’immatériel et sous toutes les formes (ouvrages individuels et collectifs, actes de colloques, chroniques, rapports, études et articles, contributions à des mélanges, commentaires de jurisprudence, etc.).
  • Exercice par les membres de responsabilités scientifiques et éditoriales variées (direction de revues, d’ouvrages collectifs, de colloques, de dossiers et de chroniques, participation à des comités scientifiques, à des comités de lecture, à des jurys de prix de thèse, etc.).
  • Participation des membres à des missions d’expertise auprès d’institutions nationales, européennes et internationales : Assemblée nationale, Sénat, ministère de la Culture, ministère de la Justice, ministère de l’Education nationale, ministère de l’Industrie, secrétariat d’Etat à l’Economie numérique, Conseil d’Etat, CSPLA (Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique), CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés), INPI (Institut national de la propriété industrielle), CVV (Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), HADOPI (Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet), CNAC (Comité national anti-contrefaçon), CNA (Conseil national de l’alimentation), sociétés de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins, Parlement européen, Commission européenne, OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), UNESCO.
  • Appartenance des membres à de nombreux instituts, associations et réseaux scientifiques internes et internationaux : AFPIDA (Association française pour la protection internationale du droit d’auteur), ALAI (Association littéraire et artistique internationale), Institut Art & Droit, TEE (Trans Europe Experts), Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, RDST (Réseau droit, sciences et techniques), APRAM (Association des praticiens du droit des marques), Cyberlex, Commission ouverte de droit de la propriété intellectuelle du barreau de Paris, ILA (International Law Association), ATRIP (Association for Teaching and Research in Intellectual Property), IMODEV (Institut du monde et du développement pour la bonne gouvernance publique), AIDV (Association internationale des juristes du vin et de la vigne), AFDR (Association française de droit rural), GRUR (Association allemande pour le droit de la propriété industrielle et le droit d’auteur), Société de législation comparée, Comité français de droit international privé, Institut Max-Planck pour la propriété intellectuelle.
  • Exercice par plusieurs membres de responsabilités importantes au sein de ces instituts, associations ou réseaux (présidence, vice-présidence, élection au conseil d’administration ou au comité exécutif, direction de groupes de recherche, etc.).
  • Participation des membres à des projets de recherche ANR.
  • Appartenance des membres à différentes instances d’évaluation de la recherche : CNU (Conseil national des universités), AERES (Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) et HCERES (Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur), jury du concours d’agrégation.
  • Participation des membres à de nombreux jurys de soutenance de thèse et d’habilitation à diriger des recherches.
  • Collaboration avec plusieurs universités étrangères au sein desquelles les membres assurent des cours ou prononcent des conférences. 

 

 

Les axes de recherche pour le prochain contrat quinquennal (2013-2018)

 

Les travaux menés sous l’égide du Département couvrent l’ensemble des disciplines juridiques en lien avec l’immatériel : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit de l’économie numérique et des nouvelles technologies, droit des médias, droits de la personnalité, droit du marché de l’art. Au sein de ces disciplines, certains axes particuliers sont d’ores et déjà développés ou vont l’être prochainement :

 

  • Immatériel et droit international
  • Droit et impression 3D
  • Aspects juridiques de la robotique et de l’intelligence artificielle
  • Droit d’auteur appliqué au marché de l’art
  • Droit des données et des valeurs numériques (propriété, personnes)
  • Renouvellement des modes d’appropriation des biens et révolution numérique (usage, propriété, biens communs informationnels)
  • Accès au droit et nouvelles technologies

 

 

 

Formations rattachées à ce département

 

> Master 2 recherche Propriétés industrielle et artistique (dir. F. Pollaud-Dulian)

 

> Master 2 professionnel Droit et gestion de l’audiovisuel (dir. P. Sirinelli)

 

> Master 2 professionnel Droit des créations numériques (dir. P. Sirinelli)

 

> Master 2 professionnel Droit du commerce électronique et de l’économie numérique (dir. J. Rochfeld)

 

> Master 2 professionnel Marché de l’art (dir. T. Azzi et A. Bertinet)

 

> Master 2 professionnel Droit du numérique Administration-Entreprise (dir. I. Bouhadana-Gilles et W. Gilles)

 

 

Chercheurs rattachés à ce département

 

Professeurs rattachés au département :

 

Tristan AZZI

Emmanuel DREYER

Grégoire LOISEAU

Frédéric POLLAUD-DULIAN

Thierry REVET

Judith ROCHFELD

Pierre SIRINELLI

Norbert OLSZAK (chercheur associé)

 

 

Maîtres de conférences rattachés au département :

 

Irène BOUHADANA

William GILLES

Marine RANOUIL

Agnès LUCAS-SCHLOETTER (chercheur associée, université de Munich, Allemagne)

 

 

Personnalités extérieures :

 

Philippe ALLAYES

Avocat, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies

 

Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE

Docteur en droit, avocat, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies

 

Fabrice MATTATIA

Docteur en droit, ingénieur en chef des mines, expert auprès de la directrice du numérique du ministère de l'Education Nationale

 

 

Docteurs :

 

Marie DUPONCHELLE

Avocate au barreau de Compiègne et chargée de TD à l'université d'Amiens

 

 

Doctorants :

 

Cécile ANGER

Thomas BIZET

Jean-Sébastien BRIERE

Arielle CHEVALLIER

Alexis FOURNOL

Thomas HONNET

Pétra HUCHETTE

Laura JONES

Névine Lahlou

Mickaël LE BORLOCH

Vincent LEMAIRE

Julien LOPEZ

Anne-Sophie MAUREL

Goraya Ranjit SINGH

Jean-Baptiste SCHERRER

Arnaud VERGNES

Yves EL HAGE