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Justice et procès

Le département de recherche Justice et procès

Emmanuel JEULAND

Directeur

Mr Emmanuel JEULAND

 

 

Domaine scientifique

Le Département a pour thématique générale de recherche l'étude des modes de résolution des différends dans le cadre de la recomposition du champ juridique sous l'influence du déclin du légicentrisme. Le déclin des modes de production étatique du droit laisse apparaître de nouvelles techniques de régulation sociale, tout particulièrement le procès et le contrat.

 

L'équipe de recherche et ses réalisations

Il est dirigé par le Professeur Emmanuel JEULAND. L’équipe de recherche comprend : 17 enseignants-chercheurs et assimilés. Au cours de la période écoulée entre le 1er janvier 2007 et le 30 juin 2012, le département a réalisé plus de 400 publications, 34 doctorants ont été suivis et 8 thèses ont été soutenues.

 

 

 

Rayonnement et attractivité de l'équipe

 

  • Participation à des réseaux de recherche internationaux :
    - Action Grant de l’Union européenne sur le droit processuel civile de l’Union européenne et l’E justice ;
    - Réseau Euro-Maghreb sur le procès équitable.
  • Interlocuteur privilégié des institutions représentatives du milieu judiciaire, ministère de la Justice, Cour de Cassation, Conseil d’Etat.
  • Élection de certains de ses membres à des fonctions de responsabilité internationale : présidence de l’Association internationale de droit processuel, première vice-Présidence du comité scientifique de la Chambre de commerce franco-arabe.
  • Participation à des organisations de défense des droits de l’homme et des droits fondamentaux : Commission nationale consultative des droits de l’homme, Agence européenne des droits fondamentaux.
  • Participation à des organismes professionnels : conseil scientifique de l’Institut européen de l’expert et de l’expertise, conseil scientique de droit et procèdure, conseil scientifique de Médiation en Seine
  • Organisation de colloques récurrents avec la Cour de Cassation, depuis 2010 sur les « Rencontres de procédure civile »
  • Contribution à des actions de formation :

    -  Accueil de 2 masters de recherche : Théorie et pratique du procès /Sciences sociales de la Justice, et d’un master professionnel : Contentieux des affaires ;

    - Participation à des jurys d’agrégation ;

    - Participation régulière à des actions de formation continue de l’Ecole nationale de la magistrature.

 

 

Les axes de recherche pour le prochain contrat quinquennal (2013-2018)

 

Le département entend être un maillon essentiel des réseaux de recherche sur le droit processuel et l’administration judiciaire en France, en Europe et dans le monde afin de contribuer à la compréhension de l’européanisation et de la mondialisation de la justice, dans une logique de grands espaces Afrique, Europe, Asie, Amérique du Sud et du Nord.

 

Le projet du département pour le prochain contrat quadriennal s’articule autour de 6 axes de recherche :

 

  • Les modes alternatifs de règlement des conflits et la contractualisation des institutions et des procédés de règlement des conflits.
  • Droit processuel interne.
  • Droit processuel européen, histoire et mondialisation de la justice et droit comparé de la procédure.
  • Accès à la justice, managérialisation de la justice et nouvelles technologies.
  • Rapports de droits procéduraux et théorie du droit.
  • Procédure et droits substantiels.

 

 

 

> Découvrez la dernière évaluation du Département Justice et Procès par l'AERES (2013)
(Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur)

 

> Accédez au site internet du Département Justice et Procès - Pratiques Judiciaires et OUDROPO,,

 

 

 

Masters rattachés à ce département :

 

> Master Recherche Théorie et procès

 

> Master Recherche Sciences sociales de la justice

 

 

Enseignants-chercheurs titulaires de l'université Paris 1

 

Christine BOILLOT, MCF HDR

Loïc CADIET, professeur

Emmanuel JEULAND, professeur

 

A compter de septembre 2017 :

Xavier LAGARDE, professeur, université Paris 10, muté à l'université Paris 1

Thomas CLAY, professeur, université Versailles Saint-Quentin, muté à l'université Paris 1

 

 

Enseignants-chercheurs titulaires d'autres universités, membres actifs du département

 

Gaëlle DEHARO, professeur, ESCE International Business School

Lucie MAYER, professeur, université Paris 11

Lois RASCHEL, MCF, université Paris 10, actuellement magistrat

Yves-Marie SERINET, professeur, université Paris 11

 

 

Enseignant-chercheur invité à compter du 1er septembre 2017

 

Mostafa MAOUENNE, professeur, Université Djillali Liabès, Sidi Bel Abbès - Algérie

 

 

Docteurs

 

Aurélie BINET-GROSCLAUDE (docteur en 2008)

Grégory DORANGE (docteur en 2012, actuellement avocat)

Florian GRISEL (docteur en 2010, chargé de recherche au CNRS)

Claire QUETAND-FINET (docteur en 2012, avocate)

Lisa VEYRE (docteur en 2016)

Maud WOITIER (docteur en 2011)

 

 

Professionnels associés

 

Etienne DESHOUHIERES, avocat (co-présente le dossier GIP avec le département Justice et Procès)

Sylvain DORAL, huissier de justice

 

 

> Accédez au site internet du Département Justice et Procès - Pratiques Judiciaires et OUDROPO,,