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IRJS » Départements de recherche de l'IRJS » Relations privées internationales

Relations privées internationales

Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales (SERPI)

 

 

 

 

Directeurs : 

 

M. Mathias AUDIT et M. Étienne PATAUT

 

 

 

 

 

Domaine scientifique :

 

Les axes thématiques couvrent tout le champ du droit international privé et du droit commercial international. On citera tout particulièrement, outre les thèmes récurrents de la théorie générale des conflits de lois, la grande question de l'européanisation progressive du droit international privé, les problèmes liés à l'immigration et aux conflits de cultures, à l'Organisation mondiale du commerce, ainsi que l'arbitrage international.

 

 

Principaux domaines d'expertise :

 

  • Le champ du droit international privé et du droit commercial international
  • La théorie générale des conflits de lois
  • L'européanisation progressive du droit international privé
  • Les problèmes liés à l'immigration et aux conflits de cultures
  • Les problèmes liés à l'Organisation Mondiale du Commerce
  • L'arbitrage international

 

 

L'équipe de recherche et ses réalisations :

 

Placé sous la direction des professeurs Étienne Pataut et Mathias Audit, le SERPI est l'équipe d'accueil du Master 2 recherche en droit international, spécialité droit international privé et droit du commerce international, créé en 1978.

 

Fondé par le Professeur Pierre Lagarde, officieusement en 1971 et officiellement en 1990, sous le nom de Centre d'Étude des Relations Privées Internationales (CERPI), il est devenu le 13 juillet 2010 un département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS), sous le nom de Département d'Étude des Relations Privées Internationales (DERPI). Le 15 janvier 2016, il a pris le nom de Sorbonne - Étude des Relations Privées Internationales (SERPI).

 

L’équipe de recherche comprend sept professeurs agrégés, cinq maîtres de conférences et plus de quarante doctorants. Au cours de la période écoulée entre 2007 et 2012, le département a réalisé plus de 140 publications, 48 doctorants ont été suivis et 27 thèses ont été soutenues.

 

 

Rayonnement et attractivité de l'équipe :

 

Les chercheurs du SERPI travaillent au sein de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne «André Tunc». En outre, aux termes d'un accord de coopération avec l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ils ont accès à la salle-bibliothèque de droit international privé et de droit du commerce international du Centre Panthéon (salle 102), qui est administrée par l'Université Panthéon-Assas.

 

Son activité consiste à encadrer les étudiants du Master 2 recherche et les doctorants, notamment par l'organisation fréquente, conjointement avec le Centre de recherche de droit international privé et de droit du commerce international de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), de réunions au cours desquelles des chercheurs (jeunes docteurs, chercheurs étrangers, professeurs) exposent et soumettent à discussion le résultat de leur recherche.

 

Le SERPI associe également à certaines de ses activités les étudiants du Master 2 professionnel en Arbitrage et droit du commerce international. 

 

Des relations étroites de coopération scientifique existent entre le SERPI et d'autres institutions : le Centro di Studi Giuridici Europei d'Urbino de l'Université "Carlo Bo" d'Urbino (Italie), le Dipartimento di Giurisprudenza dell'Università degli Studi di Ferrara (Italie), et la Faculté de Droit de l'Ecole des hautes études en sciences économiques de Moscou (EHESE, Université nationale de recherche).

 

Le SERPI accueille régulièrement des chercheurs invités venus d'Italie, du Brésil, de Russie, du Congo-Kinshasa, du Pérou, d'Espagne et du Japon, et des conférenciers venus de Chine, d'Angleterre, du Brésil, d'Italie et de Belgique.

 

Les chercheurs du SERPI sont invités à animer des séminaires et à donner des cours et des conférences en Argentine, au Chili, au Brésil, au Pérou, en Colombie, au Congo-Kinshasa, en Égypte, en Chine, en Italie, en Allemagne, en Angleterre et à l'Académie de droit international de La Haye (1977, 1986, 1989, 2004, 2007, 2009, 2013, 2014).

 

 

Les axes de recherche pour le prochain contrat quinquennal (2013-2018) :

 

Le département souhaite devenir l'un des principaux sinon le principal centre de droit international privé et du commerce international en France. 

Le SERPI lanche deux projets de recherche :

  • Une recherche collective sur "L'extraterritorialité"
  • une recherche appliquée sur "Le régime international des sociétés et "coquilles vides" "

 

 

 

 La dernière évaluation du SERPI par l'AERES (2013)
(Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur)

 

 

 

 

 

Opens internal link in current windowActualités du SERPI

Opens internal link in current windowPage d'accueil du SERPI

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2016

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2015

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2014

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2013

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2012

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2011

Opens internal link in current windowActivités du SERPI en 2010

Opens internal link in current windowSéminaire d'été d'Urbino

 

 

 

 

 

 

 

Curriculum vitae des professeurs agrégés et

maîtres de conférences du SERPI

 

 

 

Professeurs agrégés

 

 

Mathias AUDIT

 

Curriculum vitae en français

 

Co-directeur du SERPI.

Tristan AZZI (chercheur associé)

 

Curriculum vitae en français

 

Directeur du Département de recherche en droit de l’immatériel de la Sorbonne (DreDIS) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS).

Sylvain BOLLÉE

 

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en français

 

Directeur du Master 2 professionnel en Arbitrage et droit du commerce international, ancien co-directeur du SERPI.

 

Vincent HEUZÉ

 

Responsable scientifique de l'Institut de droit des affaires internationales du Caire, ancien directeur du SERPI (à l'époque : CERPI).

 

Yves-Marie LAITHIER

 

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en français

  

Étienne PATAUT

 

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en français

 

Co-directeur du SERPI. Directeur de l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne et Directeur du Département de Droit international et européen l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne.

 

 

 

Maîtres de conférences

 

 

Farhad AMELI

 

Habilité à diriger des recherches.

 

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en français

 

Directeur du Pôle Licence (anciennement UFR 26 d'Études juridiques générales) de l'UFR de Droit - École de Droit de la Sorbonne.

 

 

Didier BODEN

 

Curriculum vitae in Deutsch

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en español

Curriculum vitae en français

Curriculum vitae in italiano

Curriculum vitae em português

Estelle GALLANT 

 

Habilitée à diriger des recherches.

 

Curriculum vitae en français

Antonio Luis MARZAL YETANO

 

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en français

 

Directeur de la double maîtrise en droit français et espagnol. 

 

Alicia-Dorothy MORNINGTON

 

Curriculum vitae in English

Curriculum vitae en français

 

 

Lukas RASS-MASSON

 

Monsieur Lukas Rass-Masson est professeur agrégé des Facultés de Droit depuis le 16 juin 2017. Il a porté son choix sur l'Université de Toulouse 1 Capitole.

 

Sarah LAVAL

 

Madame Sarah LAVAL est professeure agrégée des Facultés de Droit depuis le 16 juin 2017. Elle a porté son choix sur l'Université du Littoral Côte d'Opale.

Natalie JOUBERT

 

Madame Natalie Joubert est professeure agrégée des Facultés de Droit depuis le 25 juin 2015. Elle a porté son choix sur l'Université de Bourgogne (Dijon).

Jeremy HEYMANN

 

Monsieur Jeremy Heymann est professeur agrégé des Facultés de Droit depuis le 25 juin 2015. Il a porté son choix sur l'Université Lumière Lyon 2.

Laurence SINOPOLI

  

Madame Laurence Sinopoli est professeure agrégée des Facultés de Droit depuis le 20 novembre 2014. Elle a été nommée à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense.

Caroline KLEINER

 

Madame Caroline Kleiner est professeure agrégée des Facultés de Droit depuis le 11 juillet 2013. Elle a porté son choix sur l'Université de Strasbourg.

David SINDRES

 

Monsieur David Sindres est professeur agrégé des Facultés de Droit depuis le 11 juillet 2013. Il a porté son choix sur l'Université d'Angers.

Laurence USUNIER

 

Madame Laurence Usunier est professeure agrégée des Facultés de Droit depuis le 16 juin 2011. Elle a porté son choix sur l'Université de Paris 13 et a été élue en 2014 à l'Université de Cergy-Pontoise

Les Éditions Larcier publient Le tiers et le contrat. Étude de conflit de lois, la thèse de Sarah Laval, docteure en droit du SERPI (IRJS, École de Droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2014), agrégée des Facultés de Droit, Professeure à l'Université du Littoral Côte d'Opale (2017). Les principaux instruments conventionnels et règlementaires relatifs aux solutions du conflit de lois en matière contractuelle témoignent d’une absence de prise en considération des intérêts des tiers au contrat. Pourtant, la multiplication des contentieux liés aux mécanismes tripartites, comme les cessions de créances, les groupes de contrats, ou encore les sûretés réelles et personnelles, révèle l’importance des intérêts des tiers et la nécessité corrélative de les intégrer dans les solutions du conflit de lois en matière contractuelle. En s’appuyant sur les outils traditionnels du droit international privé, comme la distinction des règles de conflit de lois générale et spéciale, la qualification des questions de droit ou la méthode des lois de police, le présent ouvrage propose d’opérer une distinction entre les différents types de contrats selon la nature de leurs liens avec les tiers, et de modifier les solutions du conflit de lois applicables aux contrats qui intéressent par nature les tiers. Pour les autres contrats, il suggère d’adapter les solutions du conflit de lois par le recours à des correctifs.

 

 

 

 

 

 

Les éditions Eleven publient CISG and Latin America : Regional and Global Perspectives, un ouvrage collectif consacré à la Convention de Vienne de 1980 sur la vente internationale de marchandises, publié sous la direction d'Ingeborg Schwenzer (Université de Bâle), Cesar A. Guimarães Pereira (São Paulo) et Leandro Tripodi (Curitiba). Parmi les nombreux contributeurs on compte Didier Boden, maître de conférences à l'Ecole de Droit de la Sorbone (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et chercheur au SERPI, Alberto do Amaral Júnior (Universidade de São Paulo), Umberto Celli Júnior (Universidade de São Paulo) et Lígia Espolaor Veronese (Universidade de São Paulo), José Angelo Estrella Faria (UNIDROIT), Luciano Benetti Timm (São Paulo), Carolina Hess Almaleh (São Paulo), Sabrina Raabe de Sá (São Paulo), Edgardo Muñoz (Guadalajara), Sieg Eiselen (Johannesburg), Bianca Mueller (Wellington), Petra Butler (Victoria).

 

 

 

 

 

 

Les Éditions LexisNexis publient un commentaire de la Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, le dernier ouvrage d'Olivier Deshayes, Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise, de Thomas Génicon, Professeur à l'Université Rennes 1, et d'Yves-Marie Laithier, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignant-chercheur au sein du département «Sorbonne — Étude des Relations Privées Internationales» (SERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS). L'ouvrage présente l'état du droit positif résultant de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient le commentaire approfondi, article par article, de toutes les dispositions issues de l'ordonnance. Sous chaque texte, le lecteur trouvera une analyse détaillée de son sens et de sa portée, ainsi, le cas échéant, que des mises en garde et des conseils pratiques.

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Dalloz publient la 4ème édition de l'ouvrage de Mme la professeure Sandrine Clavel, Doyenne de la Faculté de Droit de l'Université de Paris-Saclay, ancienne enseignante-chercheuse du SERPI (à l'époque : CERPI) : Droit international privé (cours et travaux dirigés). Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extra-patrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Lextenso-LGDJ publient la 2ème édition du précis de Droit du commerce international et des investissements internationaux des Professeurs Sylvain Bollée, Mathias Audit et Pierre Callé. Traditionnellement présentés comme distincts et abordés comme tels, le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers n'en sont pas moins étroitement liés : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. Le 10 octobre 2015, la 1ère édition de cet ouvrage a reçu le Prix du livre juridique 2014 lors du 7ème Salon du Livre juridique organisé par le Conseil constitutionnel et le Club des Juristes.

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Dalloz publient la 2ème édition de l'ouvrage de Mme la professeure Sandrine Clavel, Doyenne de la Faculté de Droit de l'Université de Paris-Saclay, ancienne enseignante-chercheuse du SERPI (à l'époque : CERPI) et de Mme Estelle Gallant, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignante-chercheuse du SERPI : Les Grands textes de droit international privé. Ce recueil contient, le plus souvent en texte intégral, l'essentiel des règles de conflit de lois et de juridiction, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d'origine supranationale et des règles de procédure internationale et d'arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu'en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l'exception des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers).

 

 

 

 

 

 

Les éditions LGDJ-Lextenso publient, dans la collection Bibliothèque de droit privé, La distinction du droit public et du droit privé et le conflit de lois, la thèse de doctorat écrite au sein du SERPI (à l'époque : DERPI) par Clotilde Camus, qui analyse les implications des mutations de la distinction du droit public et du droit privé pour le droit international privé, et plus particulièrement pour le conflit de lois. En effet, dans la mesure où l'on enseigne traditionnellement que la méthode du conflit de lois prend pour point de départ la summa divisio, ses transformations influencent nécessairement le conflit de lois. Plus précisément, cette recherche est fondée sur le constat de la résistance de la distinction du droit public et du droit privé, en dépit des remises en cause récurrentes dont elle fait l'objet. Quand bien même son tracé et son rôle évoluent sans cesse, elle ne semble pas avoir perdu sa raison d'être, tant que subsiste la res publica.

 

 

 

 

 

 

Le Comité français de droit international privé publie ses travaux pour les années 2012-2014. Au sommaire : (1) Olivier CACHARD, Les conventions uniformes régissant les transports internationaux et les règles de droit international privé de l’Union européenne : symbiose, indifférence ou rejet ? — (2) Table ronde sur les innovations du règlement Bruxelles I refondu : Étienne PATAUT, Le domaine spatial des règles de compétence ; Pascal de VAREILLES-SOMMIÈRES, Les conflits de procédures ; Françoise MONÉGER, La reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers ; Fabienne JAULT-SESEKE, L'appréhension de la responsabilité des groupes de sociétés par le droit international privé : l’exemple du droit du travail et du droit de l’insolvabilité. — (3) Maxi SCHERER, Les effets des jugements étrangers relatifs aux sentences arbitrales. — (4) Guido CARDUCCI, Acquisition a non domino, prescription acquisitive, possession vaut titre, conflit mobile et circulation d’une res extra commercium. — (5) Pierre VÉRON, Le brevet européen à effet unitaire et la Juridiction unifiée du brevet (aspects de droit international privé). — (6) Sylvain BOLLÉE, La gestation pour autrui en droit international privé. — (7) Stefania BARIATTI, Critères de compétence européens et domaine de la compétence territoriale des juridictions nationales.

 

 

 

 

 

 

Les éditions Lextenso publient Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Mayer, ancien directeur du SERPI (à l'époque : CERPI). Couvrant les domaines du droit international privé, de l'histoire du droit, du droit de l'arbitrage, de la philosophie du droit et du droit transitoire, ce Liber amicorum, qui réunit les contributions de B. Ancel, J.-P. Ancel, B. Audit, M. Audit, M. de Boisséson, S. Bollée, B. Bourdelois, P. Callé, D. Chilstein, S. Clavel, Th. Clay, D. Cohen, S. Corneloup, L. Chr. Delanoy, B. Fauvarque-Cosson, D. Foussard, E. Gaillard, E. Gallant, H. Gaudemet-Tallon, H. Grigera Naón, M. Henry, V. Heuzé, J.-M. Jacquet, Ch. Jarrosson, M.-N. Jobard-Bachellier, C. Kessedjian, P. Kinsch, C. Kleiner, Fr. Knopfler, M. Laazouzi, P. Lagarde, Ph. Leboulanger, S. Lemaire, Y. Lequette, É. Loquin, A. Mezghani, J. Morel-Maroger, A. Mourre et J. Fouret, H. Muir Watt, J.-Cl. Najar, M.-L. Niboyet, W. W. Park, É. Pataut, J. Pellerin, Fr. Perret, Ph. Pinsolle, G. Pluyette, J.-B. Racine, L. G. Radicati di Brozolo, A. S. Rau, B. Remy, M. Rubino-Sammartano, Chr. Seraglini, E. Silva Romero, H. Synvet, A. Tenenbaum et P. de Vareilles-Sommières, est complété par un second volume, intitulé Choix d'articles de Pierre Mayer.

 

 

 

 

 

 

Les éditions Brill publient le tome 371 du Recueil des Cours de l'Académie de Droit international de La Haye. Le volume comporte la conférence inaugurale de la session de 2014, «La méthode de la reconnaissance est-elle l’avenir du droit international privé ?», prononcée par M. Paul Lagarde, Professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et fondateur du SERPI (à l'époque : CERPI). Dans le même volume est publié «L’exception d’ordre public et la régularité substantielle internationale de la loi étrangère», le cours donné lors de la session de 2009 par M. Pascal de Vareilles-Sommières, Professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignant-chercheur au SERPI.

 

 

 

 

 

 

Les éditions Odile Jacob publient La Nationalité en déclin, un essai du Professeur Étienne Pataut, co-directeur du SERPI. En France, les débats sur la nationalité se focalisent sur ses conditions d’accès. On se demande, par exemple, s’il faut modifier les règles d’octroi de la nationalité par naissance (droit du sol) ou par filiation (droit du sang) ou par d’autres moyens encore. De tels débats ne passent-ils pas à côté de l'essentiel, à savoir l'inexorable déclin des effets de la nationalité en France et en Europe (droit de vote, détermination par la loi française des conditions de fond de la célébration du mariage d'un Français, etc.) ? L'objet de l'ouvrage est de décrire ce déclin, qui touche, à travers la nationalité, aux fondements mêmes du lien entre les citoyens, le droit et l'État.

 

 

 

 

 

 

L'Institut Universitaire Varenne publie La dynamique du principe de proportionnalité. Essai dans le contexte des libertés de circulation du droit de l'Union européenne, la thèse de doctorat écrite au sein du SERPI (à l'époque : DERPI) par Antonio Marzal Yetano, qui analyse le principe de proportionnalité à partir du raisonnement de la Cour de justice dans ses décisions relatives aux libertés de circulation. D'une part, cet examen permet de prendre acte de l'ampleur du potentiel transformateur du principe de proportionnalité sur les plans formel, matériel et institutionnel. D'autre part, le principe de proportionnalité étant un miroir particulièrement apte à refléter la culture juridique de l'Union, cet examen permet aussi d'identifier les traits caractéristiques de cette culture.

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Lextenso-LGDJ publient le précis de Droit du commerce international et des investissements internationaux des Professeurs Sylvain Bollée, Mathias Audit et Pierre Callé. Traditionnellement présentés comme distincts et abordés comme tels, le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers n'en sont pas moins étroitement liés : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. Le 10 octobre 2015, cet ouvrage a reçu le Prix du livre juridique 2014 lors du 7ème Salon du Livre juridique organisé par le Conseil constitutionnel et le Club des Juristes.

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Lextenso publient le recueil de textes fondamentaux du droit international privé du Professeur Vincent Heuzé, ancien directeur du SERPI (à l'époque: CERPI). Les ambitions de ce recueil sont de nature exclusivement pédagogique. Il s'agit d'offrir aux étudiants de M1 et de M2, comme aux candidats à l'examen du Barreau, l'ensemble des textes sur la base desquels sont principalement construits les enseignements de droit international privé dans les universités françaises: extraits de la Constitution et des principaux Codes du droit français, les règlements européens uniformisant le DIP des États membres, Conventions de La Haye ratifiées par la France, etc.

 

 

 

 

 

 

Les éditions Juruá publient un ouvrage collectif brasiliano-italiano-français de droit international privé et public placé sous la direction des professeurs Luiz Olavo Baptista (USP), Larissa Liz Odreski Ramina (Unibrasil) et Tatyana Scheila Friedrich (UFPR), Direito Internacional Contemporâneo. Parmi les nombreux contributeurs, on compte Alberto do Amaral Júnior (USP), Didier Boden (SERPI, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Eduardo Biacchi Gomes (Unibrasil), Jeremy Heymann (SERPI, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Horatia Muir Watt (Sciences Po Paris, ancienne directrice du SERPI —à l'époque : CERPI—), Gian Paolo Romano (Genève), Arno Dal Ri Júnior (UFSC), Nadia de Araujo (PUC-Rio), Umberto Celli (USP), Emmanuel Decaux (Paris 2).

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Lextenso publient la 11ème édition du précis de droit international privé des Professeurs Pierre Mayer et Vincent Heuzé, anciens directeurs du SERPI (à l'époque : CERPI). La nouvelle édition rend compte des nouveaux règlements de l'Union européenne concernant la loi applicable au divorce (règlement «Rome III»), concernant le droit international privé des successions ou refondant l'ancien règlement «Bruxelles I» sur la compétence internationale des tribunaux, la reconnaissance et l'exécution des jugements en matière civile et commerciale. Elle tient également compte de l'entrée en vigueur de la Convention de La Haye de 1996 sur la protection internationale des enfants et des réformes récentes concernant le mariage, la condition des étrangers et le droit d'asile.

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Dalloz publient le dernier ouvrage de Mme la professeure Sandrine Clavel, Doyenne de la Faculté de Droit de l'Université de Versailles-Saint-Quentin, ancienne étudiante-chercheuse du SERPI (à l'époque : CERPI) et de Mme Estelle Gallant, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignante-chercheuse du SERPI : Les Grands textes de droit international privé. Ce recueil contient, le plus souvent en texte intégral, l'essentiel des règles de conflit de lois et de juridiction, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d'origine supranationale et des règles de procédure internationale et d'arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu'en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l'exception des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers).

 

 

 

 

 

 

L'Atelier national de reproduction des thèses publie Le droit international privé dans le nexus de l'intégration européenne. Étude de fédéralisme comparé, la thèse de doctorat écrite au sein du SERPI (à l'époque : DERPI) par Bram van der Eem. Le contexte fédéral, en Europe et aux États-Unis, conduit premièrement à un encadrement constitutionnel du contenu des règles de droit international privé que les États membres ou le législateur européen adoptent, et par là même des compétences normatives des États membres. Du contexte altéré résulte deuxièmement une transformation de la fonction même des règles de droit international privé : répartir les compétences entre États membres. L'attribution de compétence à l'Union en matière de droit international privé l'a, de plus, investi d'une fonction systémique : la configuration du système législatif de droit international privé européen détermine la forme de compétition législative entre États membres et leur aptitude à produire des externalités législatives.

 

 

 

 

 

 

La Société de législation comparée publie le 33ème volume de la collection de l'Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris (Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne / CNRS UMR 8103). Le volume, dirigé par Ruth Sefton-Green et Laurence Usunier, est intitulé La concurrence normative. Mythes et réalités. Depuis quelques années, le thème de la concurrence des systèmes juridiques rencontre un vif succès en France et dans d’autres pays. Objet d’une abondante littérature, il s’est progressivement imposé comme l’une des préoccupations majeures des pouvoirs publics. Popularisé par les rapports Doing Business, le modèle américain de la concurrence réglementaire est devenu omniprésent dans les discours actuels sur les rapports entre les systèmes juridiques, et ce, bien au-delà des matières au sein desquelles il s’était initialement développé. L’avènement de ce «paradigme compétitif» interroge directement la science du droit comparé, dont il bouleverse les modes traditionnels de représentation des rapports entre les droits. L’objet du présent ouvrage, issu d’un atelier de recherche doctoral organisé au sein de l’UMR de droit comparé de Paris, est d’analyser l’émergence de ce modèle concurrentiel, en identifiant d’abord les conditions d’existence des phénomènes de concurrence normative, avant d’étudier les conséquences de leur développement et l’encadrement susceptible de leur être apporté. Dans cette perspective, l’ouvrage explore les questions que soulève la concurrence normative à la fois dans des branches du droit où l’idée est familière et dans des matières où elle apparaît plus novatrice, afin de démêler les mythes et les réalités sur lesquels repose ce nouveau discours concurrentiel.

 

 

 

 

 


Les Éditions de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne publient, dans la collection «Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc» (volume 48) la thèse que Mme Valérie Parisot a écrite au sein du SERPI (à l'époque : DERPI) : Les conflits internes de lois. Les conflits internes de lois peuvent être définis comme les conflits qui naissent de la coexistence, au sein d’un même État, de droits propres à différentes portions du territoire (conflits interlocaux) ou à différentes catégories de personnes, en raison de leur appartenance à une communauté (conflits interpersonnels). Remédiant à l’absence d’une étude générale des conflits internes, cet ouvrage explore de nombreux systèmes juridiques non unifiés et en propose un traitement d’ensemble original. Après avoir identifié les données des conflits internes, en démontrant leurs affinités avec les conflits internationaux, il révise les classifications traditionnelles. Il propose une nouvelle grille de lecture des solutions des conflits internes, qu’ils soient tranchés par le juge de l’État plurilégislatif directement concerné ou qu’ils soient réglés par le juge d’un autre pays.

 

 

 

 

 

 

Comme suite donnée à l'attribution du Prix de La Haye pour le droit international, le 21 septembre 2011, au Professeur Paul Lagarde, fondateur du SERPI (à l'époque: CERPI), un colloque s'est tenu à La Haye, sous sa direction, le 18 janvier 2013, sur la reconnaissance des situations en droit international privé. Les actes de ce colloque viennent de paraître chez Pedone. En plus du Professeur Lagarde, les contributeurs sont Pierre Mayer, ancien directeur du SERPI (à l'époque: CERPI), Horatia Muir Watt (Institut d'Études Politiques de Paris, ancienne co-directrice du SERPI —à l'époque : CERPI—), Patrick Kinsch (Université de Luxembourg), Catherine Kessedjian (Université Panthéon-Assas), Sylvain Bollée (co-directeur du SERPI), Hans van Loon (Conférence de La Haye), Charalambos Pamboukis (Université d'Athènes), Étienne Pataut (co-directeur du SERPI), Trevor Hartley (London School of Economics), Gian Paolo Romano (Université de Genève) et Jürgen Basedow (Max-Planck-Institut).

 

 

 

 

 

 

Les Éditions Dalloz publient la 10ème édition du manuel de droit international privé d'Yvon Loussouarn (†), de Pierre Bourel (†) et de Pascal de Vareilles-Sommières, professeur à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et enseignant-chercheur au sein du SERPI. L'ouvrage offre un exposé systématique du droit international privé français dans ses différentes composantes : conflits de lois, conflits de juridictions, nationalité et condition des étrangers, en tenant compte des dernières modifications intervenues en la matière (mariage, filiation, immigration, nationalité), notamment dans le domaine du droit européen (obligations non contractuelles, société européenne) et de la jurisprudence (conditions de l'exequatur, privilèges de juridictions, etc.). La partie concernant les conflits de lois en matière de contrats a été intégralement retravaillée.

 

 

 

 

 

 

Les Éditions de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne publient, dans la collection «Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc» (volume 43) les actes du séminaire commun que le Centre de recherche juridique sur la justice et le procès (CRJP) et le Département d'étude des relations privées internationales (DERPI, désormais SERPI) de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne ont consacré pendant l'année 2011-2012, sous la direction des Professeurs Étienne Pataut, Sylvain Bollée, Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland, aux Nouvelles formes de coordination des justices étatiques. Les autres contributeurs sont les Professeurs Pierre Mayer, Philippe Théry, Sandrine Clavel, Antoine Bolze, Marie-Laure Niboyet, Yves-Marie Serinet, Louis d'Avout, Soraya Amrani Mekki, Corinne Bléry et Pascal de Vareilles-Sommières.

 

 

 

 

 

 

Les éditions Eleven publient Le rôle du jugement étranger dans l'interprétation du droit conventionnel uniforme, la thèse de doctorat écrite au sein du SERPI (à l'époque : DERPI) par Marie-Camille Pitton. L'entreprise internationale de l'unification du droit privé par le biais de conventions s'est heurtée au problème dit des interprétations divergentes. Ce problème devrait être résolu par une consultation des jugements étrangers par les juges, favorisant le développement d'interprétations uniformes des conventions. L'obligation de recourir aux jugements étrangers en tant qu'instruments de l'interprétation du droit conventionnel uniforme peut se réclamer de dispositions des conventions elles-mêmes, qui, le plus souvent, prescrivent de tenir compte de l'origine internationale du texte et de l'objectif d'interprétation uniforme.

 

 

 


 Formations rattachées à ce département

 

Opens internal link in current windowMaster 2 en Droit international privé et en droit du commerce international

 

Opens internal link in current windowMaster 2 professionnel en Arbitrage et droit du commerce international

 

 

 

 

 

 Chercheurs rattachés à ce département

 

 

Professeurs émérites

 

Paul LAGARDE

Pierre MAYER

 

 

Professeurs agrégés

 

Mathias AUDIT

Tristan AZZI (chercheur associé)

Sylvain BOLLÉE

Vincent HEUZÉ

Yves-Marie LAITHIER

Étienne PATAUT

Pascal DE VAREILLES-SOMMIÈRES

 

 

Maîtres de conférences

 

Farhad AMELI (HDR)

Didier BODEN

Estelle GALLANT (HDR)

Antonio Luis MARZAL YETANO

Alicia-Dorothy MORNINGTON

 

 

Docteurs (2015-2017)

 

Yann HEYRAUD

Sandra ADELINE

Fanny GIANSETTO

Basile ZAJDELA

Adeline JEAUNEAU

 

 

 

Doctorants

 

1. Chloé ADELBRECHT

2. Lisa AERTS

3. Lilia AIT AHMED

4. Tarek ALAA EL SAYED EL GHADBAN

5. Shirin ARDEBILI

6. Amélie BENOISTEL

7. Philippine BLAJAN

8. Zoé BOIRIN

9. Paolo BOSCO

10. Marco BUZZONI

11. Céline CAMARA

12. Ndeye Yakhare DIOP

13. Martine DODU

14. Jérémy DUCLOS

15. Karim EL CHAZLI

16. Sana ELLEUCH

17. El Mehdi EL HARRAK

18. Étienne FARNOUX

19. Elena FEDOROVA

20. Abdulmehsen FETAIS

21. Laura GEMINIANI

22. Nikoleta GEORGAKOUDI

23. Joan GONDOLO

24. Rahma GRIMICH

25. Élodie GUERREIRO

26. Normand GUIBEAULT

27. Ahmed HABIB

28. Linxin HE

29. Éloïse HADDAD MIMOUN

30. Yağmur HORTOĞLU

31. Laureline KERGUERIS

32. Amani LAKHDHAR

33. Lilian LARRIBÈRE

34. Clémentine LEGENDRE

35. Mohamed MAHAYNI

36. Marta MAMMANA

37. Priscila MERABTI

38. Jimmy MESSINEO

39. Éloïse MEUR

40. Daria MIRKINA

41. Djoleen MOYA

42. Nathalie MREJEN TOUBOUL

43. Antonio MUSELLA

44. Valentin PINEL

45. Yoann PRÉ

46. Ange Yannick SAA NGOUANA

47. Anna SAZHKO

48. Julia SPETH

49. Chloé SUEL

50. Amer TABBARA

51. Marta-­Louise ZAMBONI

52. Marcel ZERNIKOW

 

 

 

 

 

 SERPI :

 

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Séminaire d'été d'Urbino

 

 

 

 

 

 

 Docteurs du SERPI devenus professeurs (agrégation externe ou autre concours).

 

 

46. Sarah LAVAL (2017)

45. Jeremy HEYMANN (2015)

44. Natalie JOUBERT (2015)

43. Laurence SINOPOLI (2014)

42. Caroline KLEINER (2013)

41. David SINDRES (2013)

40. Laurence USUNIER (2011)

39. Khalid ZAHER (2010)

38. Malik LAAZOUZI (2009)

37. Fabienne JAULT-SESEKE (2009)

36. Anne-Marie LUCIANI (2008)

35. Walid KASSIR (2008)

34. Gilles CUNIBERTI (2008)

33. Benjamin REMY (2007)

32. Karine PARROT (2007)

31. Édouard TREPPOZ (2007)

30. Fabrizio MARRELLA (2005)

29. Sylvain BOLLÉE (2005)

28. Mathias AUDIT (2005)

27. David CHILSTEIN (2005)

26. Olivera BOSKOVIC (2005)

25. Yves-Marie LAITHIER (2005)

24. Sabine CORNELOUP (2003)

23. Sandrine CLAVEL (2003)

22. Marie-Christine DE LAMBERTYE-AUTRAND (2003)

21. Murielle JOSSELIN-GALL (2003)

20. Mohammad Ali BAHMAEI (2002)

19. James Alexander GRAHAM (2001)

18. Christophe SERAGLINI (2001)

17. Sophie LEMAIRE (2001)

16. Étienne PATAUT (1999)

15. Charalambos PAMBOUKIS (1998)

14. Jean-Sylvestre BERGÉ (1997)

13. Petra HAMMJE (1997)

12. Joel REIDENBERG (1997)

11. Evangelos VASSILAKAKIS (1995)

10. Rémy LIBCHABER (1993)

9. Pascal DE VAREILLES-SOMMIÈRES (1993)

8. François CRÉPEAU (1990)

7. Nicole LACASSE (1990)

6. Catherine KESSEDJIAN (1989)

5. Vincent HEUZÉ (1989)

4. Pierre-Yves GAUTIER (1986)

3. Dominique BERLIN (1985)

2. Marie-Noëlle JOBARD-BACHELLIER (1984)

1. Kostas MAVRIAS (1982)

 

 

 

 

 Docteurs du SERPI devenus maîtres de conférences, chargés de recherches au CNRS, professeurs extraordinaires, professeurs associés, maîtres de conférences associés ou maîtres-assistants.

 

 

66. Rabeb RAHMOUNI (2017)

65. Sarah LAVAL (2016)

64. Antonio Luis MARZAL YETANO (2015)

63. Ebru AY CHELLI (2013)

62. Lamia EL BADAWI (2013)

61. Salma TRIKI (2013)

60. Laurent CHASSOT (2012)

59. Maxi SCHERER (2012)

58. Caroline KLEINER (2010)

57. Jeremy HEYMANN (2010) 

56. Valérie PARISOT (2010)

55. Yves-Édouard LE BOS (2010)

54. Laurence USUNIER (2010)

53. Carla BAKER-CHISS (2009)

52. David SINDRES (2009)

51. Martine KLOEPFER-PELÈSE (2009)

50. Malik LAAZOUZI (2008)

49. Thomas MASTRULLO (2008)

48. Marie NIOCHE (2008)

47. Laetitia DRIGUEZ (2007)

46. Grégory MAITRE (2006)

45. Karine PARROT (2006)

44. Didier BODEN (2006)

43. Natalie JOUBERT (2005)

42. Mathilde SOULEAU-BERTRAND (2004)

41. Sylvain BOLLÉE (2004)

40. Guillaume KESSLER (2004)

39. Christophe LEMAIRE (2004)

38. Juliette MOREL-MAROGER (2004)

37. Yves-Marie LAITHIER (2004)

36. Serge BILLARANT (2003)

35. Myriam HUNTER-HÉNIN (2003)

34. Delphine COCTEAU (2002)

33. David CHILSTEIN (2002)

32. Édouard TREPPOZ (2002)

31. Christine CHODKIEWICZ

30. Olivera BOSKOVIC (2001)

29. Christelle CHALAS (2001)

28. Aline TENENBAUM (2001)

27. Paul KLOTGEN (2000)

26. Sandrine CLAVEL (2000)

25. Sabine CORNELOUP (2000)

24. Estelle GALLANT (2000)

23. Laurence SINOPOLI (2000)

22. Stephan REIFEGERSTE (2000)

21. Nicolas AUCLAIR (2000)

20. Nicolas MOIZARD (1999)

19. Mathias AUDIT (1999)

18. Gilles CUNIBERTI (1999)

17. Anne-Marie LUCIANI (1999)

16. Fabrizio MARRELLA (1999)

15. Manuel JORGE

14. Frédérique DAHAN (1995)

13. Jean-Sylvestre BERGÉ (1995)

12. Petra HAMMJE (1995)

11. Dorothée PARDOEL (1995)

10. Murielle JOSSELIN-GALL (1995)

9. Fabienne JAULT-SESEKE (1995)

8. Walid KASSIR (1994)

7. Pascal DE VAREILLES-SOMMIÈRES (1992)

6. Charalambos PAMBOUKIS (1991)

5. Joel REIDENBERG (1990)

4. Farhad AMELI (1990)

3. Evangelos VASSILAKAKIS (1990)

2. Nicole LACASSE (1985)

1. Kostas MAVRIAS (1979)

 

 

 

 

 Docteurs du SERPI.

 

141. Yann HEYRAUD (2017)

140. Sandra ADELINE (2016)

139. Konstantinos ROKAS (2016)

138. Jamsheed PEEROO (2016)

137. Fanny GIANSETTO (2016)

136. Basile ZAJDELA (2015)

135. Adeline JEAUNEAU (2015)

134. Rabeb RAHMOUNI (2015)

133. Sarah LAVAL (2014)

132. Clotilde CAMUS (2013)

131. Antonio Luis MARZAL YETANO (2013)

130. Nicolas CIRON (2013)

129. Salma TRIKI (2013)

128. Fabrice FAGES (2013)

127. Grégory PIERRE (2012)

126. Delphine ROOZ (2012)

125. Bram VAN DER EEM (2012) 

124. Laurent CHASSOT (2009)

123. Jeremy HEYMANN (2009)

122. Sally Mohamed Ahmed EL SAWAH (2009)

121. Ebru AY CHELLI (2009)

120. Valérie PARISOT (2009)

119. Yves-Édouard LE BOS (2008)

118. Carla BAKER-CHISS (2008)

117. Caroline KLEINER (2008)

116. Valentine ESPINASSOUS (2008)

115. Chrysoula PANOU (2008)

114. Malik LAAZOUZI (2007)

113. Martine KLOEPFER-PELÈSE (2007)

112. Marie-Camille PITTON (2007)

111. Pierre HURT (2007)

110. David SINDRES (2007)

109. Thomas MASTRULLO (2007)

108. Marie NIOCHE (2007)

107. Georgios PANOPOULOS (2007)

106. Caroline HENRY (2007)

105. Christian CALFAYAN (2007)

104. Lamia EL BADAWI (2007)

103. Khalid ZAHER (2007)

102. Laure-Élise CHERRIER (2006)

101. Vincent BOLARD (2006)

100. Benjamin REMY (2006)

99. Laurence USUNIER (2006)

98. Claire SIEUZAC (2006)

97. Virginie VIALLARD (2005)

96. Natalia BOGDANOVA-PATAUD (2005)

95. Laetitia DRIGUEZ (2005)

94. Georgette SALAMÉ (2004)

93. Karine PARROT (2004)

92. Annabel ROSSI (2004)

91. Stéphanie BILLAUD (2004)

90. Grégory MAITRE (2004)

89. Mathilde SOULEAU-BERTRAND (2003)

88. Guillaume KESSLER (2003)

87. Serge BILLARANT (2003)

86. Philippe ALQUIÉ (2003)

85. Sylvain BOLLÉE (2003)

84. Joel REIDENBERG (2003)

83. Juliette MOREL-MAROGER (2003)

82. Diane LE GRAND DE BELLEROCHE (2003)

81. Véronique MOISSINAC-MASSÉNAT (2002)

80. Zahi YOUNES (2002)

79. Yves-Marie LAITHIER (2002)

78. Natalie JOUBERT (2002)

77. Frédéric GUERCHOUN (2002)

76. Didier BODEN (2002)

75. Christophe LEMAIRE (2002)

74. Édouard TREPPOZ (2001)

73. Nolwenn COSQUER-HÉRAUD (2001)

72. Marie-Christine DE LAMBERTYE-AUTRAND (2001)

71. Nicolas CHARBIT (2001)

70. Maxi SCHERER (2001)

69. Delphine COCTEAU (2001)

68. Myriam HUNTER-HÉNIN (2001)

67. David CHILSTEIN (2001)

66. Ingy BADAWI (2001)

65. James Alexander GRAHAM (2001)

64. Mohammad Ali BAHMAEI (2000)

63. Christine CHODKIEWICZ (2000)

62. Olivera BOSKOVIC (2000)

61. Maya BOUREGHDA (2000)

60. Frédéric DESCORPS DECLÈRE (2000)

59. Sabine CORNELOUP (2000)

58. Christelle CHALAS (2000)

57. Laurence SINOPOLI (2000)

56. Estelle GALLANT (2000)

55. Paul KLOTGEN (2000)

54. Stéphane SZAMES (2000)

53. Aline TENENBAUM (2000)

52. Christophe SERAGLINI (2000)

51. Alain GAUVIN (1999)

50. Sophie LEMAIRE (1999)

49. Sandrine CLAVEL (1999)

48. Nicolas MOIZARD (1999)

47. Innocent NANGO (1999)

46. Michaël RAIMON (1999)

45. Nicolas AUCLAIR (1999)

44. Mathias AUDIT (1999)

43. Fabrizio MARRELLA (1999)

42. Stephan REIFEGERSTE (1999)

41. Gilles CUNIBERTI (1998)

40. Étienne PATAUT (1997)

39. Hongwu CHEN (1996)

38. Anne-Marie LUCIANI (1996)

37. Marc HENRY (1996)

36. Frédérique DAHAN (1995)

35. Frédéric SOIRAT (1995)

34. Jean-Sylvestre BERGÉ (1995)

33. Petra HAMMJE (1994)

32. Fabienne JAULT-SESEKE (1994)

31. Murielle JOSSELIN-GALL (1994)

30. Dorothée PARDOEL (1994)

29. Walid KASSIR (1992)

28. Laurence MOATTI (1992)

27. Pascal DE VAREILLES-SOMMIÈRES (1992)

26. Dominique LE ROY (1991)

25. Rémy LIBCHABER (1991)

24. Charalambos PAMBOUKIS (1990)

23. François CRÉPEAU (1990)

22. Farhad AMELI (1990)

21. Daniel AMMAR (1990)

20. Vincent HEUZÉ (1988)

19. Nicole LACASSE (1988)

18. Manuel JORGE (1988)

17. Pierre-Yves GAUTIER (1986)

16. Catherine KESSEDJIAN (1986)

15. Martine SCHMITT (1986)

14. Jean-Baptiste DEVADE (1985)

13. Guylaine DOS SANTOS (1985)

12. Loïc CHAPELAIN DE LA VIL (1985)

11. Evangelos VASSILAKAKIS (1984)

10. Marie-Noëlle JOBARD-BACHELLIER (1982)

9. Dominique BERLIN (1981)

8. Miguel LEGAL DUARTE (1980)

7. Geneviève MONTBEL (1980)

6. Jean-Claude REITH (1979)

5. Xave HUET (1979)

4. Georges BENOÎT (1979)

3. Olivier CARMET (1977)

2. Kostas MAVRIAS (1974)

1. Vincent DELAPORTE (1974)

 

 

 

 

 

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